Les Composés Organiques Volatils

Index
1. Que sont les composés organiques volatils ?
2. Sources d’émission des composés organiques volatils
3. Impact des COV
4. Dispositions réglementaires
5. Programme de réduction des émissions en France
6. Préconisations et conclusions
7. Sites consultés

 

1. Que sont les composés organiques volatils ?

Les composés organiques volatils, appelés COV ou COVNM (COV non méthaniques) constituent une famille de produits qui se retrouvent à l’état gazeux, s’évaporent facilement dans les conditions normales de température et de pression (20°C et 10E+5 P[1]).

Ce sont des substances composées de carbone et d’autres éléments tels que l’hydrogène l’oxygène, l’azote, halogènes, soufre; les chimistes les notent CHONXS.

Les composés les plus usuels sont : les hydrocarbures aromatiques (benzène, le toluène: neurotoxique, le xylène …), les alcanes (butane, propane, essence, diesel …), les cétones (l’acétone…), les aldéhydes (formol: ou formaldéhyde, acétaldéhyde …), les alcools légers (éthanol, méthanol …), les halogénés: composés organiques comprenant le fluor ou le chlore ou le brome ou l’iode tels que le trichloéthylène, le perchloroéthylène, le styrène, les solvants organiques, le white spirit etc.

Certaines substances comme le benzène, le trichloréthylène et le formaldéhyde sont classées cancérigènes par le CIRC (centre International de recherche sur le cancer).

 

 

 

 

 

2. Sources d’émission des composés organiques volatils

Les principales sources d’émission en France sontl’industrie (les solvants, peintures …) pour 30 %, le transport pour 25 % (dégradation incomplète de l’essence et du diesel sous forme d’hydrocarbures aromatiques et aliphatiques et évaporation de l’essence, les transports aériens etc.), l’agriculture pour 20 % et l’utilisation de dégraissants, conservateurs etc. dans le résidentiel et le tertiaire pour le solde.

 

Les principaux secteurs concernés sont les imprimeries (encres), les colles, les laques, les vernis, les résines, le papier, les revêtements, l’industrie du bois (bois agglomérés et contreplaqués: formaldéhyde), les industries des plastiques, la fabrication des chaussures, l’industrie du cuir, les nettoyages de surface, les peintures, le bricolage, les mousses isolantes, les textiles, vitrification des parquets, les produits cosmétiques, les désodorisants d’intérieur, les vernis à ongles, les produits domestiques, les revêtements de sols (dalles PVC, linos, sols stratifiés), la fumée du tabac, le chauffage domestique et industriel mal maîtrisé, la cuisson des aliments etc.

 

3. Impact des COV

3.1. Impact sanitaire et toxicité

Les COV ont un double impact sur la santé:

  • D’une part du fait des atteintes à la santé en particulier par l’irritation du système respiratoire et de la peau, inflammation des yeux du nez et gorge, rougeurs, fatigue accrue, nausées, somnolence, vertiges, les réactions allergiques.
  • d'autre part un impact sur l'environnement par la formation d'ozone toxique.
  • Ces symptômes sont aggravés pour les fumeurs, les jeunes enfants et les personnes âgées.

Les plus toxiques (cancérigènes probables, mutagènes, toxiques pour la reproduction sont étiquetés R45, R46, R49, R60, R61, les COV halogénés (F, Cl, Br, I) sont étiquetés R40.
Le benzène et le trichloéthylène sont cancérigènes pour l’homme (le benzène est classé dans le groupe 1 par le CIRC Centre International de Recherche sur les Cancers), le formaldéhyde très présent dans de nombreux usages courants est aussi un cancérigène probable.

Il faut signaler que la toxicité de nombreuses substances présentes dans des produits courants et de produits chimiques ménagers ne sont pas encore bien connus.


Le Parlement Européen a adopté le 13 décembre 2006, le règlement REACH relatif au contrôle des substances chimiques. Cette réglementation européenne entrera en vigueur en juin 2007. Les industriels devront faire la preuve de l'innocuité (sur la base de tests toxicologiques) des produits qu'ils utilisent dans un délai de 11 ans (2007-2018). 30 000 molécules sont concernées dont 1 500 sont dits extremement préoccupantes.

Les fiches des données toxicologiques d’une substance sont consultables sur le site inrs.fr.

 

3.2. Impact sur l’environnement par la formation d'ozone toxique

Les COV sont des polluants précurseurs de l’ozone selon un phénomène complexe comprenant 11 réactions chimiques en présence de rayonnements ultraviolets et d’oxydes d’azote. L’ozone est un polluant de l’air très toxique (voir la fiche ozone).

 

4. Dispositions réglementaires

Le protocole de Göteborg en 1999 a donné naissance à la directive européenne CE/1999/13.

Directive de l’Union Européenne CE2001/81 du 23 octobre 2001 fixant les seuils maximums des objectifs d’émission par les pays européens.

Pour la France, la réduction prévue entre 1999 et 2010 doit être de 40 % soit 1 050 milliers de tonnes.
(les émissions réelles de COV en France étaient de 2 300 milliers de tonnes en 1998, 1 800 milliers de tonnes en 1999, 1600 milliers de tonnes en 2002 et de 1050 KT en 2008, soit une diminution de 60% par rapport à 1990).
En vue de la réalisation de cet objectif, la France a fixé des seuils d’émission dans 20 secteurs d’activités industrielles. Elle a imposé une taxe: dite TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) pour les activités industrielles émettant plus de 150 milliers de tonnes de COV par an.

Les valeurs limites d’émission dans les locaux des ICPE sont fixées par l’arrêté du 2 février 1998:

Pour les COV en général la VLE (valeurs limites d’exposition) est de 110 mg/m3, de 20 mg/m3 pour les COV à forte toxicité et de 2 μg/m3pour le benzène (cancérigène).

Les informations toxicologiques sont disponibles dans les Fiches de Données Sécurité fournies par les producteurs et les documents de l’INRS (Institut Nationale de Recherche et de Sécurité pour la prévention des risques).

 

5. Programme de réduction des émissions en France

Les industriels ont des obligations de rechercher des produits de substitution aux COV toxiques actuellement utilisés (formaldéhyde, solvants organiques: programme dit «chimie verte», phtalates etc.).

Par ailleurs les taxes et les limites d’émission des COV sont une incitation à la réduction de l’utilisation à la source de la production ainsi que les recyclages dans les procédés les utilisant.

 

6. Préconisations et conclusions

Les substances COV étant nombreuses, se trouvent de fait couramment utilisées dans des produits utilisés fréquemment ou faisant partie de notre environnement quotidien (travail ou d’habitation).
Comme elles sont souvent d’une toxicité avérée il est indispensable de diminuer très sensiblement leurs émissions aussi bien pour des raisons environnementales que pour des raisons de santé.
Il est prudent également de se prémunir des risques souvent à long terme, dans les locaux habités en réduisant notre exposition par des mesures simples :

  • Acheter des produits portant l’estampille NF environnement ou écolabel européen qui ne contiennent pas ou peu de substances COV toxiques.
  • Ventiler les locaux d’habitation (chambres, en particulier d’enfants) et les locaux de travail (garages, ateliers etc.); heureusement leur odeur est généralement un bon critère de leur présence.
  • Se renseigner pour le choix de certains produits auprès des organismes de défense des consommateurs, qui bien que parfois un peu alarmistes, fournissent des comparatifs intéressants.

Déposer les restes de solvants organiques et autres COV dans des lieux agréés à leur récupération.

 

7. Sites consultés

1 - http://europa.eu/scadplus/leg/fr/s03001.htm (synthèse de l’U.E.)
2 - http://www.drire.gouv.fr/
3 - http://www.ademe.fr/entreprises/polluants
4 - http://www.anah.fr/fiches/Fiches-specifiques/COV.pdf
5 - http://www.ecologie.gouv.fr/ ( Ministère de l’Environnement et du Développement Durable)
6 - http://www.emissions-poitou-charentes.org/covnm.htm
7– http://www.ifen.fr/
8– http://www.ec.gc.ca/cleanair-airpur/Sources_de_pollution/%20Produits_de_consommation_et_commerciaux-WS2B169239-1_Fr.htm
9 - http://www.futura-sciences.com/
10 - http://www.inrs.fr


[1] Soit la pression atmosphérique moyenne au niveau du sol